(Réglementées par la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique)

Ce site est édité par la Commune de Pierre de Bresse
7 Place de la Mairie
BP 22
71270 Pierre de Bresse
Numéro SIRET : 21710351400014

Aricia
2 rue de l'Eglise
39270 ORGELET
Tél : 03.84.35.58.84

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la Commune de Pierre de Bresse s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens. En conséquence, La Commune de Pierre de Bresse décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement pour tous les dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l'accès qe quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fons étant expressément interdite.Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respectives.

Les informations que la Commune de Pierre de Bresse sera amenée à recueillir provenant de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquer à des tiers.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

Pour toutes les vues aériennes : crédits photos : Jean-Pierre Bedel © MRW Zeppeline Dombes-Rhône. Pour toutes les autres photos : © Commune de Pierre de Bresse.